Service-Information : application procédé de contrôle OBD selon 3.6 de directive contrôle antipollution pour véhicules avec homologation du type selon 2005/55/CE ou version modifiée ultérieurement

Avec une Service-Information de l'année 2008 et l'introduction de la nouvelle directive sur le contrôle antipollution le 01.10.2008, la société Daimler AG a autorisé le procédé OBD pour le contrôle antipollution pour tous les véhicules industriels équipés d'un système de diagnostic embarqué européen (OBD) correspondant. Selon la section 1.1.8 de la directive sur le contrôle antipollution, le constructeur automobile peut autoriser le procédé OBD (3.6 de la directive sur le contrôle antipollution). Le système OBD doit être conforme aux dispositions de la directive 2005/55/CE ou de la version modifiée ultérieurement (champ V, 9 de l'attestation d'immatriculation partie 1).

Cette validation générale du procédé OBD pour des véhicules équipés d'un système OBD, selon les dispositions de la directive 2005/55/CE ou de la version modifiée ultérieurement, n'est plus possible que de façon restreinte avec l'utilisation de l'appareil de contrôle antipollution en relation avec le logiciel de contrôle antipollution conformément au guide d'appareil 5. Une modification des prescriptions du fabricant des véhicules concernés est pour cette raison nécessaire pour la réalisation du contrôle antipollution.

 Modification des prescriptions du fabricant

Avec la publication de la présente Service-Information, le procédé OBD (3.6) selon la section 1.1.8 de la directive sur le contrôle antipollution ne doit plus être utilisé que pour les véhicules équipés d'un système OBD conforme aux dispositions de la directive 2005/55/CE ou de la version modifiée ultérieurement, avec les indications suivantes dans le champ 14.1 de l'attestation d'immatriculation partie 1 :

Pour les véhicules équipés d'un système OBD selon les dispositions de la directive 2005/55/CE ou de la version modifiée ultérieurement avec indication d'une classe inférieure ou égale à 0682 dans le champ 14.1, il faut effectuer le contrôle antipollution selon la directive sur le contrôle antipollution 3.5 (procédé diesel) en liaison avec une mesure des gaz de combustion (mesure de l'opacité). La saisie nécessaire du régime et de la température peut continuer d'être assurée par l'interface OBD.

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