N° d'opération des libellés de travail ou textes standard et normes de durée | |||||
Catégorie | N° d'opération | Libellé de travail | Temps | N° de décompte | Code |
P | 027911 | Remplacer les documents CoC | |||
| Contrôler | ||
1 | Contrôler que le véhicule est concerné par la mesure |
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| Déposer, poser | ||
2 | Commander les documents CoC | ||
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Remplir le formulaire de commande et l'envoyer par e-mail en indiquant le numéro d'identification du véhicule et l'adresse de livraison. | |||
Dans des cas exceptionnels, les anciens documents CoC peuvent être identiques aux nouveaux documents CoC. Les documents CoC doivent être à nouveau commandés et impérativement remplacés. | |||
Contrôler les attestations d'immatriculation partie I et partie II (ancien : certificat d'immatriculation du véhicule/certificat de propriété du véhicule) et si nécessaire les faire remplacer ou convertir par le service des immatriculations sur présentation des nouveaux documents COC en liaison avec l'attestation du constructeur. | |||
3 | Remettre les documents CoC (et le cas échéant les attestations d'immatriculation) au client | Pas de remise sans retour des anciens documents CoC ! | |
Les anciens documents COC doivent être conservés en vue d'un éventuel contrôle avec les documents de réparation. |
Documents référencés
- of0010p300025d Commander les documents CoC, formulaire
- sm0010p002401aaa Véhicules concernés : remplacer les documents CoC (code : 1210P58C05)